Tags: taxe carbone

Issue time15:46:13, par JP Email 1205 vues
Catégories: Pollution, Ecologie
Pour la première fois en France, le tribunal correctionnel de Paris juge à partir de ce lundi une affaire de fraude à la taxe carbone. Jusqu’au 12 octobre, dix-sept prévenus comparaissent devant la 11e chambre dans le cadre d’une vaste escroquerie en bande organisée sur le marché du CO2... suite »
Issue time22:08:22, par JP Email 2143 vues
Catégories: Pollution, Politique
Saisis par le PS, les Sages ont estimé que la loi prévoyait trop d'exemptions et créait une inégalité face à l'impôt. Mesure phare du budget 2010, la taxe carbone devait entrer en vigueur au 1er janvier. Matignon annonce qu'un nouveau dispositif sera présenté le 20 janvier... suite »
Issue time16:13:49, par JP Email 356 vues
Catégories: Politique
Si vous êtes candidat(e) à la présidentielle, signez devant les caméras le Pacte écologique de Nicolas Hulot (dans lequel figure entre autres choses la taxe carbone). En pleine surenchère électorale, ça ne mange pas de pain. Vous trouverez bien le temps d’y réfléchir sérieusement quand vous serez élu(e)... suite »
Février 2012
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